Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARNAUD DE LUTECE
SOFRACO S.A.

Numéro de dépôt :
99781371
Date de dépôt :
11/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ARNAUD DE LUTECE

Déposée le 11 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) SOFRACO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARNAUD DE LUTECE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFRACO domicilié(e) 23 RUE JACQUES COTTIN, 93698 PANTIN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 751 831 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFRACO S.A. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 18

SOFRACO a également déposé les autres marques suivantes : FUDA , PALADINE , FAMIDOKU , 8 , ESPACE-CUISINES , ZOODOKU , SOFRACO SOCIETE FRANCAISE DE CONTENTIEUX , MARCELLE DIVOLI DIFFUSION , L'OR & L'ARGENT OA , LA HAIE ARTIFICIELLE


SOFRACO S.A. - 23 RUE JACQUES COTTIN, 93698 PANTIN CEDEX - France - SIREN 326751831


SOFRACO S.A. - France


Inscription le 14 août 2000 - Rejet total n°305479 - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 2000-08-14

Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir, à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures. Portefeuilles, porte-clés, porte chéquiers, porte monnaies. Parapluies Sacs à main Sac de soirée Sac de voyage Valises Trousse à maquillage Lunettes de soleil Etui à lunettes Stylos Etuis à stylos.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.